Copropriété : notre guide complet

La copropriété, c'est bien plus qu'un ensemble d'appartements dans un immeuble. 🏢 C'est une communauté où chaque résident partage, non seulement les espaces communs, mais aussi des responsabilités. Des coûts d’entretien aux problèmes de stationnement, chaque aspect de la vie en copropriété est régi par des règles. 

Prêt à en savoir plus sur la copropriété ? Suivez notre guide ! 👀📚

Qu’est-ce que la copropriété ?

On parle de copropriété dès qu’il y a au moins deux propriétaires qui habitent dans le même immeuble. Elle est réglementée par la loi du 10 juillet 1965. Chaque copropriétaire possède un lot composé d’un espace privatif (appartement, local commercial…) et d’une quote-part des parties communes (escaliers, hall d’entrée, chaufferie). 

Imaginez la copropriété comme une grande maison de famille où chaque membre possède sa chambre (son lot), mais tout le monde partage le salon, la cuisine et le jardin (les parties communes). Les copropriétaires se réunissent pour voter sur des sujets un peu moins funs, mais tout aussi importants : « On refait la façade cette année ? » ou « Doit-on installer un système de sécurité supplémentaire ? » 🙋‍♂️

Et pour que cette cohabitation se passe en harmonie, il y a des règles à respecter (elles sont définies dans le règlement de copropriété). Comme dans toute bonne colocation, chaque copropriétaire doit prendre soin de son espace et des espaces communs. Et pour une tranquillité d'esprit supplémentaire, souscrire une assurance habitation pour votre maison est indispensable pour protéger votre logement en copropriété. En effet, un bon contrat d’assurance vous protège contre tous les risques du quotidien : (dégâts des eaux, incendies, etc.)


Qui organise la vie en copropriété ?

🔑 Le syndic : un acteur clé 

Le syndic est la personne chargée de la représentation du syndicat de copropriété et de l'administration des parties communes d'une copropriété. Il veille au bon fonctionnement de votre immeuble et fait régner l'ordre dans votre petite communauté. Imaginez-le comme le chef d'orchestre qui coordonne toutes les actions nécessaires à la gestion quotidienne de la copropriété. Son rôle principal ? Assurer que les décisions prises en assemblée générale soient respectées (et ça, ce n'est pas toujours une mince affaire !) 📝. Il se charge de la gestion financière, administrative et technique de l'immeuble. Un vrai couteau suisse ! Le syndic est rémunéré pour son travail, mais ne paniquez pas, ces frais sont répartis entre tous les copropriétaires 💪💸. 

Selon la loi du 10 juillet 1965, la nomination d'un syndic est une obligation pour toute copropriété. Toutefois, dans le cas d’une copropriété sans syndic, la gestion de l’immeuble peut être réalisée temporairement par un syndic non professionnel.

🤝 Le conseil syndical : une voix délibérative 

Le conseil syndical joue un rôle déterminant dans l'organisation de la vie en copropriété. Composé de copropriétaires élus en assemblée générale, il agit comme un organe délibératif et de contrôle. Son principal objectif est de collaborer avec le syndic pour superviser la gestion de l'immeuble, vérifier les comptes, et prendre des décisions importantes dans l'intérêt de la copropriété. 

Les membres du conseil syndical peuvent être des experts en comptabilité, en bâtiment, ou simplement des résidents soucieux de contribuer activement à l'amélioration de la vie en copropriété. Alors, si vous avez un don pour la diplomatie et vous voulez faire entendre votre voix, rejoignez ce conseil délibératif ! 😉🏢

L’assurance de copropriété est-elle obligatoire ?


Ce que dit la loi Alur 

Selon la loi Alur du 24 mars 2014, il est stipulé que toute copropriété est dans l'obligation d'avoir une assurance copropriété. Cependant, cette obligation d'assurance est partielle, car bien que la responsabilité civile soit obligatoire, l'assurance dommages ne l'est pas, sauf si le règlement de la copropriété l'exige.

Afin de souscrire une assurance pour un immeuble en copropriété, le syndic doit généralement présenter à l'assureur un historique des sinistres survenus au cours des trois dernières années avant de pouvoir souscrire à l'assurance. En cas de sinistre dans les parties communes, la déclaration à l'assureur et la supervision des travaux de remise en état sont également de la responsabilité du syndic de copropriété. Toutefois, en cas de sinistres provenant de votre logement, c’est votre assurance habitation qui couvre les dommages.


Que couvre l’assurance de copropriété ?

Pour garantir la protection d’une copropriété, deux types d’assurance sont possibles : 

  • L’assurance multirisque ; 
  • La responsabilité civile (obligatoire).

La responsabilité civile couvre généralement les dommages causés aux copropriétaires et aux locataires. Seul impératif ? L’origine du dommage doit provenir d’une partie commune de la copropriété. Si, par exemple, une fuite d'eau dans les canalisations communes endommage les biens d'un copropriétaire, la responsabilité civile interviendra pour réparer les préjudices occasionnés.

Pour vous garantir une meilleure protection, souscrire une assurance multirisque est vivement recommandée. Incendies, vols, dégâts des eaux ou bris de glace, rien ne lui échappe. Elle protège votre maison peu importe les caprices de Dame nature ou les surprises du quotidien, notamment : 

  • Les incendies et les dommages occasionnés par la fumée ;
  • Les dégâts des eaux : la garantie dégât des eaux prend en charge les dommages subis par les fuites et les ruptures de canalisation.

Votre lave-vaisselle décide de jouer à « faisons un court-circuit » à 3 h du matin ? Pas de panique, la garantie dommages électriques couvre tous les dommages sur vos appareils de moins de 10 ans. 

Le saviez-vous ? 💡 En copropriété horizontale, la seule garantie obligatoire est la responsabilité civile. Toutefois, en cas de pépin, vous paierez les réparations de votre logement de votre poche. C’est pourquoi nous vous recommandons de souscrire une assurance multirisque habitation.

Les règles de vie en copropriété

Pour une cohabitation paisible, il est important de respecter quelques règles. Chaque copropriétaire, qu'il occupe ou non son logement, est tenu de souscrire une assurance habitation. Une assurance appartement vous permet de vous protéger en cas de sinistre. Vous pouvez ainsi éviter les crises de panique quand la plomberie fait des siennes !

Bon à savoir :💡 En cas de problème par rapport à l’utilisation des espaces en commun, communiquez avec vos voisins et trouvez ensemble des solutions. Rappelez-vous que le respect mutuel est la clé pour vivre harmonieusement en copropriété. 

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Chez FRIDAY, des développeurs, des codeurs, des concepteurs UX et des maîtres de mêlée travaillent ensemble avec des actuaires et des experts en sinistres. Nous investissons du temps et de l'énergie pour rendre votre vie plus facile et sans souci. Nos articles sont là pour vous aider, mais ils ne se substituent pas aux conseils de professionnels qualifiés du monde jurique ou même immobilier.