Quâil soit mobilier ou immobilier, tout produit que vous achetez se dĂ©tĂ©riore avec le temps ou bien lâusage.
Et qui dit dĂ©tĂ©rioration ditâŠperte de valeur. A cette occasion que la vĂ©tustĂ© entre en jeu. La vĂ©tustĂ© correspond Ă lâĂ©tat dâusure dâun logement ou de ses Ă©quipements rĂ©sultant de leur usage normal et du passage du temps. Cette usure concerne :Â
En assurance habitation, un taux de vĂ©tustĂ© est calculĂ© : câest un pourcentage dĂ©duit de la valeur Ă neuf du logement ou du bien et permettant de connaĂźtre sa valeur actuelle .
Les assureurs établissent leur barÚme de calcul de la vétusté, qui prend plusieurs informations en compte :
Ce barÚme apparaßt dans une grille de vétusté qui recense les éléments suivants :
Lâarticle L121-1 du Code des assurances est clair : il nâest pas permis aux assurĂ©s de tirer profit de leur assurance. VoilĂ pourquoi lors dâun sinistre, lâindemnisation versĂ©e par lâassureur ne dĂ©passe pas le montant de la valeur actuelle du bien ou la valeur Ă neuf dâun bien similaire.đ€ Et voilĂ pourquoi la vĂ©tustĂ© intervient.Â
Aussi, au regard des consĂ©quences quâelle peut engendrer, la vĂ©tustĂ© sâavĂšre trĂšs importante pour le propriĂ©taire : câest Ă lui quâincombe la rĂ©paration de toutes les dĂ©gradations qui peuvent ĂȘtre imputĂ©es Ă la vĂ©tustĂ©, quâil sâagisse ou non de rĂ©parations locatives initialement prĂ©vues Ă la charge du locataire.
Pour Ă©viter les abus, on considĂšre comme normale une usure causĂ©e par le passage du temps et par lâoccupation normale dâun logement. Les dĂ©chirures, traces de chaussures, rayures profondes et autres dĂ©gradations ne sont donc pas prises en compte par la vĂ©tustĂ©.
Chaque assureur dĂ©finit lui-mĂȘme son taux de vĂ©tustĂ©. De fait, au moment de souscrire votre contrat dâhabitation, il est impĂ©ratif de vous renseigner sur le taux de vĂ©tustĂ© puisquâelle intervient dans le calcul de lâindemnisation qui vous sera due en cas de sinistre.Â
Le taux de vĂ©tustĂ© des assurances habitation apparaĂźt dans la grille de vĂ©tustĂ© de leurs conditions gĂ©nĂ©rales. đ Cependant, il peut arriver des cas de figure oĂč cette grille nâest pas prise en compte et oĂč câest un expert qui dĂ©termine lui-mĂȘme le taux de vĂ©tustĂ©. Câest notamment le cas lors de lâindemnisation des bĂątiments Ă usage dâhabitation.Â
Toutefois, il reste Ă noter que les dommages causĂ©s en cas de vĂ©tustĂ© restent Ă la charge⊠du propriĂ©taire ! đ€§ Dans cette mesure, le propriĂ©taire peut Ă©tablir une grille de vĂ©tustĂ© avant la signature du bail avec son locataire afin de distinguer ce qui relĂšve de la vĂ©tustĂ© ou de la dĂ©tĂ©rioration.Â
En cas de sinistre, votre assureur ou un expert estime les dommages que vos biens ont subis. Lâindemnisation qui en rĂ©sulte dĂ©pend du calcul de lâindemnitĂ© qui vous est due et du mode dâindemnisation que votre contrat prĂ©voit. Et il en existe trois : indemnisation Ă valeur dâusage, indemnisation Ă valeur Ă neuf et rĂ©Ă©quipement Ă neuf. Ils ont tous un lien au concept de la vĂ©tustĂ©.
La valeur dâusage dâun bien correspond Ă sa valeur au jour du sinistre Ă laquelle est soustrait le coefficient de vĂ©tustĂ©. Le coefficient de vĂ©tustĂ© ne peut pas dĂ©passer le plafond qui figure dans vos conditions gĂ©nĂ©rales. Le plafond est majoritairement fixĂ© Ă 80%, mais lĂ encore, ce taux est susceptible de varier entre 70 et 90%. Ce calcul permet ainsi de prendre en compte le vieillissement de votre bien, qui se dĂ©prĂ©cie au fil du temps. âł
La valeur Ă neuf dâun bien correspond Ă sa valeur dâusage Ă laquelle on ajoute un complĂ©ment dâindemnisation, qui est Ă©gale au coefficient de vĂ©tustĂ© dont le plafonnement est Ă 25%. En clair, votre indemnisation sera Ă©gale Ă la valeur dâusage du bien moins les 25% de vĂ©tustĂ© maximum. La valeur Ă neuf sâavĂšre ainsi plus avantageuse en termes dâindemnisation, malgrĂ© le fait quâelle est conditionnĂ©e par une augmentation du prix de votre cotisation. đ
Lâusage et lâĂąge du bien sont des Ă©lĂ©ments pris en compte pour lâindemnisation et le calcul de la vĂ©tustĂ© en immobilier.
Si vous voulez rĂ©cupĂ©rer la vĂ©tustĂ© en cas de pĂ©pin, il faut que votre contrat prĂ©voit le rĂ©Ă©quipement Ă neuf. GrĂące au rĂ©Ă©quipement Ă neuf, votre indemnisation sâĂ©lĂšvera Ă la valeur Ă neuf dâun produit similaire. Oui, câest trĂšs prĂ©cis ! đ En clair, lâoption rĂ©Ă©quipement Ă neuf vous permet de racheter la vĂ©tustĂ© applicable Ă vos biens. Câest comme que la vĂ©tustĂ© devient rĂ©cupĂ©rable en assurance.
â ïž Chaque assureur est libre de fixer les conditions de lâoption rĂ©Ă©quipement Ă neuf. Pensez Ă bien Ă©plucher les conditions gĂ©nĂ©rales pour bien faire le comparatif.Â
GĂ©nĂ©ralement, le marchĂ© a tendance Ă appliquer un calcul de la vĂ©tustĂ© de vos biens mobiliers au mois : le taux sâĂ©lĂšve alors Ă 1% par mois en moyenne, mĂȘme si ce chiffre est susceptible de varier en fonction du type de bien :Â
Le saviez-vous ? đĄLa vĂ©tustĂ© est aussi applicable Ă votre bien immobilier. Si jamais votre maison Ă©tait totalement dĂ©truite đ±(par un incendie par exemple), ça a un impact sur la maniĂšre dont votre assureur vous indemnisera. Eh oui, dĂšs que câest le bien immobilier qui est touchĂ©, lâindemnisation se fait en deux temps en prenant compte de la valeur vĂ©nale et de la valeur de reconstruction ou rĂ©paration Ă neuf.
Valeur vĂ©nale, quel grand mot ! Et pourtant, il dĂ©crit quelque chose de trĂšs simple. La valeur vĂ©nale, câest simplement le prix du marchĂ© de votre bien immobilier. Ni plus, ni moins.Â
Quelle diffĂ©rence avec la valeur Ă neuf ? Pour les assurances, la valeur Ă neuf de votre bien immobilier nâest rien d'autre que son prix de reconstruction.Â
Quâest-ce que la vĂ©tustĂ© vient faire lĂ -dedans ? On y arrive ! đ Â
Imaginons que votre bien soit totalement dĂ©truit par un incendie. đ± On ne vous le souhaite pas, soit dit au passage ! Votre assureur vous indemnisera en deux temps :Â
Dans un premier temps, vous recevrez une premiĂšre somme qui correspond Ă la valeur de reconstruction moins le coefficient de vĂ©tustĂ© applicable Ă votre bien.Â
â ïž Cette somme ne dĂ©passera pas la valeur vĂ©nale du bien au moment du sinistre.
Dans un deuxiĂšme temps, vous recevrez un complĂ©ment dâindemnisation correspondant au montant de la vĂ©tustĂ©.
â ïž Le complĂ©ment dâindemnisation ne dĂ©passera pas 25% de la valeur de reconstruction Ă neuf.
Lâoption rĂ©Ă©quipement Ă neuf nâest pas applicable aux biens immobiliers. Elle ne concerne que les biens mobiliers. Ca veut dire que la vĂ©tustĂ© nâest pas rĂ©cupĂ©rable sur les biens immobiliers.
Les contrats dâassurance catĂ©gorisent certains objets de valeur comme des biens prĂ©cieux : pierreries, mĂ©taux prĂ©cieux, bijoux, objets dâart ou de collections, antiquitĂ©s⊠Et une pratique toute diffĂ©rente sâapplique aux objets de valeur en cas de vĂ©tustĂ© ! đ
En rĂšgle gĂ©nĂ©rale, le marchĂ© nâapplique pas de vĂ©tustĂ© pour les objets de valeur. La pratique consiste plutĂŽt Ă les indemniser Ă leur valeur de remplacement selon le cours moyen en salle de vente publique le jour du sinistre.Â
Pour que votre contrat dâassurance habitation protĂšge vos objets de valeur, vous devez les dĂ©clarer Ă votre assurance.
Chaque assurance fixe le plafond maximal auquel des objets prĂ©cieux peuvent ĂȘtre remboursĂ©s : ce plafonnement apparaĂźt dans les conditions particuliĂšres de votre contrat dâassurance habitation. Le montant de ce plafond est gĂ©nĂ©ralement dĂ©terminĂ© en fonction de la valeur de tous les biens prĂ©sents dans le logement assurĂ©, quâils soient prĂ©cieux ou non. Lâassureur fixe alors un pourcentage qui ne peut ĂȘtre dĂ©passĂ© : il varie souvent entre 20 et 30% des biens assurĂ©s.Â
Chez FRIDAY, la souscription Ă l'option objets de valeur vous permet de couvrir vos objets les plus prĂ©cieux dans la limite du capital mentionnĂ© dans vos conditions particuliĂšres. De quoi dormir sur vos deux oreilles ! đ
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Chez FRIDAY, des dĂ©veloppeurs, des codeurs, des concepteurs UX et des maĂźtres de mĂȘlĂ©e travaillent ensemble avec des actuaires et des experts en sinistres. Nous investissons du temps et de l'Ă©nergie pour rendre votre vie plus facile et sans souci. Nos articles sont lĂ pour vous aider, mais ils ne se substituent pas aux conseils de professionnels qualifiĂ©s du monde jurique ou mĂȘme immobilier.
FRIDAY fait partie du groupe suisse Baloise.