Dans quel cadre parler de tapage nocturne et de nuisances sonores ?

Eh bien, la sagesse populaire veut que le tapage nocturne, cette joyeuse cacophonie nocturne, soit officiellement reconnu entre 22 heures et 7 heures du matin, ou encore dès que le soleil se couche jusqu'à ce qu'il décide de se lever. C'est comme si la nuit disait : 'Silence, on tourne !' 🌙

Les nuisances sonores peuvent prendre de nombreuses formes, mais sont souvent créées par des humains — aussi appelés voisins — par des objets en tous genres ou encore par des animaux.

Pour être considérés comme des nuisances, ces bruits seront généralement répétitifs et fréquents :

• Les bruits d'origine humaine : cris, chants (surtout s'ils chantent faux), bruits de pas, éclats de voix, etc. 
• Les bruits d'origine animale : comme les aboiements ou les hurlements d'un chien, par exemple. Il existe d'autres animaux bruyants, mais, si tout va bien, avec une gerbille, vous serez à peu très tranquilles… 
• Les bruits provenant d'objets divers ou d'activités bruyantes : télé ou musique à fond, bruits de moteur ou de klaxon, bruits de perceuse, de marteau-piqueur ou de tout autre outil de chantier, bruit de tondeuse ou de débroussailleuse, douce mélodie d'un instrument de musique (sauf lorsque c'est du violon et qu'on en joue à deux heures du matin), etc.

Ces nuisances représentent des troubles du voisinage. Notez que le code de la santé publique peut vous éclairer sur le nombre de décibels autorisés ou non. À vos sonomètres, prêts, partez !

Nuisances sonores : trouver une solution

D'accord, vous êtes victime de tapage nocturne. Mais alors, comment y remédier ? Dans un premier temps, il conviendra d'essayer de résoudre ce conflit de voisinage à l'amiable.

Allez parler à votre voisin, et expliquez-lui en quoi il commet des nuisances sonores. Il pourrait se montrer plus compréhensif que vous ne le pensez ! Si ce n'est pas le cas, vous pouvez en informer son propriétaire (si l'auteur des nuisances est locataire du bien), la mairie de votre commune, ou encore votre syndicat de copropriété, en cas de non-respect du règlement.

Si les nuisances ne cessent toujours pas, vous pouvez faire appel aux forces de l'ordre : voir des agents de police les rappeler à l'ordre pourrait dissuader les auteurs des nuisances de renouveler leurs comportements gênants.

Si vous pensez avoir recours à la justice, vous devez faire appel aux services d'un médiateur ou d'un conciliateur, de même qu'à ceux d'un huissier, qui viendra constater le tapage nocturne.

Quels sont les risques encourus en cas de tapage nocturne ?

Interdites aux yeux de la loi, les nuisances sonores sont adressées dans l'article R. 1337-7 du Code de la santé publique, et sont considérées comme des infractions dans l’article du R. 632-2 du Code pénal.

Mais quels sont réellement les risques encourus en cas de tapage nocturne persistant ? Le premier consiste en une amende forfaitaire, qui s'élève à 68 € ou plus en cas de majoration. Si une condamnation a lieu, l'amende peut grimper à 450 € !

Si l'affaire est menée en justice, un dossier devra alors être constitué, comprenant des preuves du préjudice, comme des courriers, des pétitions, des certificats médicaux, des constats d'huissiers, des témoignages de voisins, etc.

Attention : une photo ou des vidéos de votre voisin prises à son insu ne constituent en aucun cas une preuve, alors on évite de jouer les apprentis Sherlock… Si jamais le plaignant venait à gagner, des dommages et intérêts pourraient lui être versés sur décision du tribunal.

Attention cependant : si la démarche judiciaire est considérée comme abusive, vous pouvez être amené à payer une amende ainsi que des dommages et intérêts à la partie adverse…

Quelle que soit la situation dans laquelle vous vous trouvez, et quel que soit le contexte, on vous conseillera toujours la mesure et la modération. Mieux vaut régler un conflit de voisinage à l'amiable, lorsque faire se peut, car une action en justice peut être longue, éreintante et coûteuse, et le fait d'obtenir gain de cause n'est pas garanti.