Tout savoir sur la valeur de reconstruction en assurance

Mis à jour le 14 février 2024

Un incendie a dĂ©truit votre bien ? Si vous avez un contrat d’assurance habitation, vous pouvez recevoir une compensation financiĂšre pour reconstruire votre bien. On voit l’engrenage s’enclencher dans votre esprit : Ă  quoi correspond cette compensation et comment est-ce que mon assureur la calcule ? La rĂ©ponse
se trouve dans vos conditions gĂ©nĂ©rales. C’est ce qui va vous permettre de savoir quelles sont les modalitĂ©s d’indemnisation : valeur de reconstruction ou la valeur Ă  neuf. KĂ©sako ? đŸ€”Gros plan sur la valeur de reconstruction assurance.

Qu’est-ce que la valeur de reconstruction en assurance ?

Commençons par clarifier une chose : la valeur de reconstruction s'applique exclusivement aux biens immobiliers tels que les maisons et les appartements. Eh oui, elle ne concerne pas votre mobilier, qui l’eut crĂ». 😅 Cette forme d’indemnisation entre en jeu lorsque votre bien immobilier a Ă©tĂ© dĂ©truit. 

Ok, mais ça ne rĂ©pond pas forcĂ©ment Ă  la question
 On y vient. 😜

Pour les assureurs, la valeur de reconstruction
n’est pas exactement Ă©gale Ă  la valeur de reconstruction. đŸ€Ș Eh oui, l’expression n’est pas aussi explicite. 😕 En assurance, la valeur de reconstruction correspond Ă  coĂ»t de reconstruction Ă  neuf
moins un coefficient de vĂ©tustĂ©. Vous avez bien lu : la vĂ©tustĂ© est aussi applicable aux biens immobiliers car ils ont un certain Ăąge et un certain niveau d’usure (par exemple au niveau de la toiture ou des fenĂȘtres). 

Voici ce qui est pris en considĂ©ration dans le calcul d’une indemnisation reposant sur la valeur de reconstruction : 

  • La valeur d'achat du bien initial ;
  • Le coĂ»t de la reconstruction du logement au moment du sinistre ;
  • L'anciennetĂ© et l'Ă©tat de vĂ©tustĂ© du logement ;
  • La preuve de l'entretien effectuĂ©, qui peut ĂȘtre attestĂ©e par des factures.

Valeur de reconstruction ou valeur Ă  neuf, quelle garantie choisir ?

Comme on l’a vu plus tĂŽt, vous pensez peut-ĂȘtre que “valeur de reconstruction” est synonyme de “valeur Ă  neuf”. Mais ces deux termes font bien rĂ©fĂ©rence Ă  deux modes d'indemnisation bien distincts :

Valeur de reconstruction

Dans les faits, la valeur de reconstruction correspond Ă  la valeur d’usage de votre bien. Votre assureur la dĂ©termine en dĂ©duisant un taux de vĂ©tustĂ© au prix d’achat du bien. Dans l’esprit, votre assureur cherche Ă  savoir quel serait le coĂ»t de reconstruction de votre maison pour qu’elle soit exactement dans le mĂȘme Ă©tat dans lequelle elle Ă©tait juste avant le sinistre. Eh oui, Ă  ce moment-lĂ , votre bien n’était plus exactement flambant neuf et jamais utilisĂ©. 😅 Certains assureurs habitation utilisent Ă©galement les termes "valeur d'usage" ou "valeur rĂ©siduelle" pour dĂ©signer cette valeur.

Valeur Ă  neuf ou reconstruction Ă  neuf

La valeur de reconstruction Ă  neuf correspond au coĂ»t de reconstruction
sans vĂ©tustĂ© appliquĂ©e. Avec cette garantie, vous ĂȘtes bien indemnisĂ©e que si vous ne bĂ©nĂ©ficiez que de la valeur de reconstruction. 

Certains assureurs prĂ©voient de vous indemniser sur la base de la reconstruction Ă  neuf dans leurs contrats d'assurance multirisque habitation sans avoir besoin de souscrire Ă  une option. Dans le cas contraire, elle peut ĂȘtre proposĂ©e comme une garantie spĂ©cifique liĂ©e Ă  l'habitation. Parfois, la garantie de reconstruction Ă  neuf est Ă©galement dĂ©signĂ©e sous le nom de garantie de valeur Ă  neuf. Pour en avoir le cƓur net, pensez Ă  consulter le dĂ©tail du contrat de votre assurance maison ou de votre assurance appartement.

Bon Ă  savoir 💡 La reconstruction Ă  neuf ou valeur Ă  neuf ne concerne que les biens immobiliers contrairement Ă  la garantie rĂ©Ă©quipement Ă  neuf, qui concerne uniquement les biens mobiliers de votre logement. 😀

Valeur de reconstruction Ă  neuf : quid du remboursement ?

Les modalitĂ©s d'indemnisation varient d'un assureur Ă  l'autre, tant en ce qui concerne le niveau de compensation que le processus lui-mĂȘme.

Remboursement intégral

Certaines compagnies d'assurance offrent une indemnisation complĂšte aux assurĂ©s ayant souscrit une garantie de reconstruction Ă  neuf. Si vous avez achetĂ© votre bien immobilier pour 300 000 € et qu'il doit ĂȘtre reconstruit suite Ă  un sinistre, vous serez indemnisĂ© Ă  hauteur de 300 000 €, sans dĂ©duction d'un taux de vĂ©tustĂ©.

Indemnisation partielle si votre bien a un taux de vétusté trop important

Votre propriĂ©tĂ© est trĂšs ancienne ? Dans ce cas, mĂȘme si vous bĂ©nĂ©ficiez de la garantie valeur de reconstruction Ă  neuf, votre assureur peut tout de mĂȘme appliquer un coefficient de vĂ©tustĂ© car il estime que la vĂ©tustĂ© de votre bien est trop importante. Dans ce cas, il va appliquer un coefficient de vĂ©tustĂ© plafonnĂ© qui sera moindre que le rĂ©el coefficient de vĂ©tustĂ© de votre bien. Ce plafond est gĂ©nĂ©ralement compris entre 20 % et 30 %.

Trop flou ? đŸ˜¶â€đŸŒ«ïž Prenons un exemple concret pour vous Ă©clairer, 💡 Disons que vous avez achetĂ© votre bien pour 300 000 €.. Selon l'Ă©valuation d'un expert, la vĂ©tustĂ© de votre bien est estimĂ©e Ă  40 %, ce que votre assureur estime ĂȘtre trop Ă©levĂ© pour bĂ©nĂ©ficier de la valeur de reconstruction Ă  neuf. et votre contrat d'assurance habitation prĂ©voit un plafonnement de remboursement Ă  25 %. Par consĂ©quent, vous ne serez indemnisĂ© qu'Ă  concurrence de 255 000 €. Voici comment ce montant est calculĂ© :

  • Calcul de la valeur aprĂšs dĂ©duction de la vĂ©tustĂ© : 300 000 € - 40 % = 180 000 €
  • Calcul du montant plafonnĂ© Ă  25 % : 300 000 € x 25 % = 75 000 €
  • Calcul de l'indemnisation finale : 180 000 € + 75 000 € = 255 000 €

L’indemnisation s’effectue en deux Ă©tapes :

  • Dans un premier temps, le coefficient de vĂ©tustĂ© est appliquĂ© au montant d'indemnisation. Dans l'exemple prĂ©cĂ©dent, vous serez donc indemnisĂ© Ă  hauteur de 180 000 €.
  • Dans un deuxiĂšme temps, gĂ©nĂ©ralement aprĂšs l'exĂ©cution des travaux, l'assureur verse le complĂ©ment d'indemnisation. Il peut s'agir soit du reste de la somme totale, soit d'un montant partiel correspondant au taux de vĂ©tustĂ© plafonnĂ©.

Bon Ă  savoir 💡 Pour bĂ©nĂ©ficier du complĂ©ment d'indemnisation, l'assurĂ© doit respecter un dĂ©lai de 2 ans pour effectuer les rĂ©parations ou la reconstruction du logement. De plus, la plupart des assureurs exigent une reconstruction sans apporter de modifications importantes. Dans le cas contraire, l'assureur peut refuser de verser la seconde indemnisation.

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